Conditions Générales d’Utilisation
Clause de non-responsabilité juridique
Les informations et explications présentées sur cette page sont fournies à titre informatif et général afin d’aider à la compréhension des Conditions Générales d’Utilisation d’un site internet. Elles ne constituent pas un conseil juridique et ne doivent pas être interprétées comme des recommandations légales applicables directement à votre situation spécifique.
ARTDOISE recommande aux utilisateurs et partenaires de consulter un professionnel du droit afin d’obtenir des conseils adaptés aux réglementations applicables dans leur pays ou leur juridiction.
Conditions Générales d’Utilisation – Principes généraux
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En naviguant sur ce site, l’utilisateur accepte les présentes conditions ainsi que les règles encadrant l’utilisation des contenus, services et informations proposés par ARTDOISE.
Les CGU ont pour objectif de préciser :
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les conditions d’utilisation du site ;
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les responsabilités des utilisateurs ;
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les droits d’ARTDOISE en tant qu’éditeur du site ;
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les règles relatives aux contenus, à la propriété intellectuelle et aux usages numériques.
Utilisation du site
Le site Artdoise.net a pour vocation de présenter les activités, expertises, projets, publications, services et approches développés par ARTDOISE dans les domaines de :
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l’analyse sociale ;
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la stratégie de communication ;
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la communication institutionnelle et digitale ;
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les approches SBC ;
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les études et évaluations d’impact ;
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les dynamiques communautaires et culturelles.
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L’utilisateur s’engage à utiliser le site de manière responsable, légale et respectueuse des droits des tiers.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, logos, vidéos, documents, éléments graphiques et contenus multimédias) est protégé par les règles relatives à la propriété intellectuelle et demeure la propriété d’ARTDOISE ou de ses partenaires lorsque cela est précisé.
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Modification des conditions
ARTDOISE se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes Conditions Générales d’Utilisation afin de les adapter à l’évolution du site, des services proposés ou des obligations légales applicables.
Contact
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Site web : Artdoise.net
E-mail : aartdoise@gmail.com